BAHINIBA← Retour au site
Informations légales

Mentions légales

Conformément à la réglementation en vigueur, vous trouverez ci-dessous l'ensemble des informations relatives à l'éditeur du présent site, à son hébergement et aux conditions d'utilisation de son contenu.

Dernière mise à jour : [date]

À compléter avant la mise en ligne. Les éléments encadrés en doré sont des champs à renseigner avec vos données réelles (forme juridique, RCCM, NIF, etc.). Ce document est un modèle ; nous vous recommandons de le faire valider par un conseil juridique avant publication.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

DénominationBAHINIBA
Forme juridique[SARL / SUARL / SA / entreprise individuelle]
Capital social[montant] FCFA
Siège social[adresse complète], Lomé, Togo
RCCM[RCCM TG-LOM-2026-B-xxxxx]
NIF[numéro d'identification fiscale]
Téléphone[+228 …]
Adresse électroniqueinfo@bahiniba.com
Représentant légalKOUASSI [Prénom NOM], en qualité de [gérant / président]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est KOUASSI [Prénom NOM], en sa qualité de [gérant / président] de BAHINIBA.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur[nom de l'hébergeur]
Adresse[adresse de l'hébergeur]
Contact[site web ou téléphone de l'hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — la marque et le logo BAHINIBA, les textes, la charte graphique, les visuels, l'arborescence et la mise en forme — sont la propriété exclusive de BAHINIBA, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de BAHINIBA, est interdite et constituerait une contrefaçon.

Les projets et réalisations présentés à titre d'illustration demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont mentionnés avec leur accord.

5. Données personnelles

Les informations recueillies via le formulaire de contact ou par courrier électronique font l'objet d'un traitement destiné à répondre à vos demandes. Les modalités de collecte, d'utilisation et de protection de vos données, ainsi que les droits dont vous disposez, sont détaillés dans notre politique de confidentialité.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. BAHINIBA n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à l'usage qui pourrait en être fait.

7. Responsabilité

BAHINIBA s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans toutefois pouvoir le garantir. BAHINIBA ne saurait être tenue responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité du service, ou de la présence de virus sur le site.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit togolais. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des juridictions compétentes de Lomé.